Date : 12/12/2023
Avis adopté le 12 décembre 2023
Suffrages exprimés : 131, Pour : 127, Abstention : 4
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 12 décembre 2023, l’Avis “AVIS DU CESER SUR LE BUDGET PRIMITIF 2024 DE LA RÉGION OCCITANIE / PYRÉNÉES-MÉDITERRANÉE” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 12/12/2023
Avis adopté à l’unanimité le 12 décembre 2023
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 12 décembre 2023, l’Avis “FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : TRANSITIONS ET ÉVOLUTION DES MÉTIERS” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 12/12/2023
Avis adopté à l’unanimité le 12 décembre 2023
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 12 décembre 2023, l’Avis “JEUNESSE(S) ET ENGAGEMENT(S) EN OCCITANIE, COMPRENDRE, ENCOURAGER ET ACCOMPAGNER” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 12/12/2023
Avis adopté le 12 décembre 2023
Suffrages exprimés : 131, Pour : 125, Abstention : 6
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 12 décembre 2023, l’Avis “LE FONDS SOUVERAIN RÉGIONAL POUR L’ARIS – VOLET 1” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 14/11/2023
Avis adopté le 14 novembre 2023
Suffrages exprimés : 148, Pour : 144, Abstention : 4
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 14 novembre 2023, l’Avis “AVIS DU CESER SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2024 DE LA RÉGION OCCITANIE / PYRÉNÉES-MÉDITERRANÉE” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 14/11/2023
Avis adopté le 14 novembre 2023 à l’unanimité
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 14 novembre 2023, l’Avis “LA FILIÈRE AUDIOVISUELLE ET CINÉMATOGRAPHIQUE EN OCCITANIE” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 14/11/2023
Avis adopté le 14 novembre 2023 à l’unanimité
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 14 novembre 2023, l’Avis “POUR UNE POLITIQUE RÉGIONALE DU LOGEMENT AMBITIEUSE FACE À L’URGENCE SOCIALE ET ÉCOLOGIQUE ” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 20/06/2023
Avis adopté à l’unanimité le 20 juin 2023
Suffrages exprimés : 146
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 20 juin 2023, l’Avis “POUR UNE ÉCONOMIE BLEUE SOUTENABLE EN OCCITANIE CAHIER N°2 – TOURISME – NAUTISME – FORMATION -RECHERCHE – INNOVATION ” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 20/06/2023
Avis adopté à l’unanimité le 20 juin 2023
Suffrages exprimés : 148
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 20 juin 2023, l’Avis “RÉDUIRE LES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE ET LUTTER CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE : QUELLES RÉPONSES DES AGRICULTURES ET DES SYLVICULTURES EN OCCITANIE ? ” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 20/06/2023
Avis adopté à l’unanimité le 20 juin 2023
Suffrages exprimés : 136
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 20 juin 2023, l’Avis “TRANSFORMATIONS ET UTILISATIONS DU BOIS – RÉINDUSTRIALISER LA FILIÈRE EN OCCITANIE ? ” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 21/03/2023
Avis adopté à l’unanimité le 21 mars 2023
Suffrages exprimés : 143 voix
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 21 mars 2023, l’Avis sur la convention de service public ferroviaire régional de transport de voyageurs liO Train (2023-2032) a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé à l’unanimité.
Date : 13/12/2022
Avis adopté le 13 décembre 2022
Suffrages exprimés : 150, Pour : 102, Abstention : 48
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 13 décembre 2022, l’Avis “Avis du CESER sur le Budget Primitif 2023 de la Région Occitanie” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 13/12/2022
Avis adopté le 13 décembre 2022
Suffrages exprimés : 150, Pour : 135, Abstention : 15
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 13 décembre 2022, l’Avis “Pacte pour l’embauche en Occitanie : suivi et première évaluation” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 13/12/2022
Avis adopté à l’unanimité le 13 décembre 2022
Suffrages exprimés : 150, Pour : 150, Abstention : –
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 13 décembre 2022, l’Avis “Point d’étape sur les effets de la réforme de la formation professionnelle” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 22/11/2022
Avis adopté le 22 novembre 2022
Suffrages exprimés : 157, Pour : 153, Abstention : 4
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 22 novembre 2022, l’Avis “Avis du CESER sur les Orientations Budgétaires 2023 de la Région Occitanie” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 22/11/2022
Avis adopté le 22 novembre 2022
Suffrages exprimés : 157, Pour : 157, Abstention : —
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 22 novembre 2022, l’Avis “Environnement et Santé en Occitanie : enjeux et propositions – Comment la Région peut-elle contribuer à favoriser une connaissance éclairée
des politiques publiques par les habitants ?” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 22/11/2022
Avis adopté le 22 novembre 2022
SRESRI : Suffrages exprimés : 144, Pour : 144, Abstention : —
SRDEII : Suffrages exprimés : 144, Pour : 141, Abstention : 3
SRDTL : Suffrages exprimés : 144, Pour : 141, Abstention : 3
CPRDFOP : Suffrages exprimés : 144, Pour : 123, Contre : 20, Abstention : 1
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 22 novembre 2022, la “Stratégie Régionale Emploi Souveraineté Transformation Écologique (SRESTE, anciennement SREC)” a été soumise aux votes des conseillers qui l’ont approuvée.
Avis sur le SRDEII – SRESRI – CPRDFOP – SRDTL
Date : 21/06/2022
Avis adopté le 21 juin 2022
Suffrages exprimés 149 : Pour 128, Contre 11, Abstention 10, Ne prend pas part au vote –
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 21 juin 2022, l’Avis “QUELLE STRATÉGIE INDUSTRIELLE POUR LES ÉNERGIES DÉCARBONÉES EN OCCITANIE ? ” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 19/04/2022
Avis adopté le 19 avril 2022
Suffrages exprimés 151 : Pour 131, Contre -, Abstentions 20, Ne prend pas part au vote –
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 19 avril 2022, l’Avis “ÉTUDE DES TRANSITIONS EN OCCITANIE : Une approche scientifique interdisciplinaire en soutien aux politiques publiques et au dialogue science-société” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 19/04/2022
Avis adopté le 19 avril 2022
Suffrages exprimés 151 : Pour 150, Contre -, Abstention 1, Ne prend pas part au vote –
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 19 avril 2022, l’Avis “POUR UNE ÉCONOMIE BLEUE SOUTENABLE EN OCCITANIE – Partie 1 : ports de commerce, construction navale, pêche et conchyliculture, énergie éolienne en mer ” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 19/04/2022
Avis adopté le 19 avril 2022
Suffrages exprimés 151 : Pour 151, Contre -, Abstention -, Ne prend pas part au vote –
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 19 avril 2022, l’Avis “ZONES D’EMPLOI ET BASSINS DE VIE : Quels leviers pour un développement équilibré et une attractivité durable en Occitanie ? ” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 14/12/2021
Avis adopté le 14 décembre 2021
Suffrages exprimés 155 : Pour 153, Contre -, Abstention 2, Ne prend pas part au vote –
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 14 décembre 2021, l’Avis “Avis du CESER sur le budget primitif 2022 de la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 23/11/2021
Avis adopté le 23 novembre 2021
Suffrages exprimés 153 : Pour 105, Contre 4, Abstention 44, Ne prend pas part au vote –
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 23 novembre 2021, l’Avis “Comment mettre le numérique au service de l’humain et des territoires” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 23/11/2021
Avis adopté le 23 novembre 2021
Suffrages exprimés 152 : Pour 113, Contre -, Abstention 39, Ne prend pas part au vote 1
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 23 novembre 2021, l’Avis “Contribution du CESER Occitanie aux SDAGE 2022-2027 Adour-Garonne et Rhône-Méditerranée-Corse ” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 19/10/2021
Avis adopté le 19 octobre 2021
Suffrages exprimés : 150, Pour : 130, Abstention : 20
Lors de l’Assemblée plénière du CESER le 19 octobre 2021, l’Avis “Avis du CESER sur les Orientations Budgétaires 2022 de la Région Occitanie” a été soumis aux votes des conseillers qui l’ont approuvé.
Date : 22/06/2021
Avis adopté le 22 juin 2021
Suffrages exprimés 164 : Pour 155, Contre 4, Abstention 4, Ne prend pas part au vote 1
Lors de l’Assemblée plénière dématérialisée du CESER le 22 juin 2021, l’Avis “Conséquences de la crise sanitaire sur la cohésion sociale : regard particulier sur les secteurs de la santé, du sport et de la culture” a été soumis aux votes des conseillers par voie électronique qui l’ont approuvé.
Date : 06/05/2021
Avis adopté le 6 mai 2021
Suffrages exprimés 158 : Pour 140, Contre -, Abstention 18, Ne prend pas part au vote –
Lors de l’Assemblée plénière dématérialisée du CESER le 6 mai 2021, l’Avis sur “Le protocole de préfiguration du CPER 2021-2027 du 9 janvier 2021” a été soumis aux votes des conseillers par voie électronique qui l’ont approuvé.
Date : 15/12/2020
Avis adopté le 15 décembre 2020
Suffrages exprimés 153 : Pour 152, Contre -, Abstention 1, Ne prend pas part au vote –
Lors de l’Assemblée plénière dématérialisée du CESER le 15 décembre 2020, l’Avis sur “Le budget primitif 2021 de la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée” a été soumis aux votes des conseillers par voie électronique qui l’ont approuvé.
Date : 15/12/2020
Avis adopté à l’unanimité le 15 décembre 2020
Suffrages exprimés 153
Lors de l’Assemblée plénière dématérialisée du CESER le 15 décembre 2020, l’Avis sur “Les pollutions par les plastiques en Méditerranée” a été soumis aux votes des conseillers par voie électronique qui l’ont approuvé.
Date : 30/09/2020
Avis adopté le 30 septembre 2020
Suffrages exprimés 159 : Pour 154, Contre 1, Abstention 4, Ne prend pas part au vote 1
Lors de l’Assemblée plénière dématérialisée du CESER le 30 septembre 2020, l’Avis sur “Comment soutenir les innovations pédagogiques dans l’enseignement supérieur en Occitanie” a été soumis aux votes des conseillers par voie électronique qui l’ont approuvé.
Date : 30/09/2020
Avis adopté le 30 septembre 2020
Suffrages exprimés 159 : Pour 153, Contre -, Abstention 6, Ne prend pas part au vote 1
Lors de l’Assemblée plénière dématérialisée du CESER le 30 septembre 2020, l’Avis sur “Crise Covid-19, des priorités pour une économie régionale transformée, diversifiée, durable et solidaire” a été soumis aux votes des conseillers par voie électronique qui l’ont approuvé.
Date : 30/09/2020
Avis adopté le 30 septembre 2020
Suffrages exprimés 159 : Pour 139, Contre 1, Abstention 19, Ne prend pas part au vote 1
Lors de l’Assemblée plénière dématérialisée du CESER le 30 septembre 2020, l’Avis sur “L’écosystème associatif : acteur du développement économique, de la cohésion des territoires et de l’attractivité de la région Occitanie” a été soumis aux votes des conseillers par voie électronique qui l’ont approuvé.
Date : 30/09/2020
Avis adopté le 30 septembre 2020
Suffrages exprimés 159 : Pour 159, Contre -, Ne prend pas part au vote 1
Lors de l’Assemblée plénière dématérialisée du CESER le 30 septembre 2020, l’Avis sur “l’orientation, des choix éclairés tout au long de la vie” a été soumis aux votes des conseillers par voie électronique qui l’ont approuvé.
Date : 30/09/2020
Avis adopté le 30 septembre 2020
Suffrages exprimés 160 : Pour 159, Contre -, Abstention 1, Ne prend pas part au vote –
Lors de l’Assemblée plénière dématérialisée du CESER le 30 septembre 2020, l’Avis sur “Les ruralités : des solutions d’avenir pour l’Occitanie – Comment la mosaïque de nos territoires ruraux participe à l’équilibre et au dynamisme régional” a été soumis aux votes des conseillers par voie électronique qui l’ont approuvé.
Date : 25/02/2020
Avis adopté à l’unanimité par 153 votants
Les conseillers du CESER réunis le 25 février 2020 dernier en Assemblée plénière à l’Hôtel de Région de Toulouse, ont après examen et débat, approuvé l’Avis sur : La politique énergétique régionale répond-elle aux urgences écologique, sociale et économique ?
Date : 25/02/2020
Avis adopté à l’unanimité par 153 votants
Les conseillers du CESER réunis le 25 février en Assemblée plénière à l’Hôtel de Région de Toulouse, ont après examen et débat, approuvé l’Avis “PROCESSUS DE REPLI, D’ISOLEMENT ET COHÉSION SOCIALE. Analyses et préconisations pour les villes d’Occitanie”.
Date : 17/12/2019
Avis adopté par 138 votants : 128 Pour, 10 Abstentions
Les conseillers du CESER réunis le 17 décembre dernier en Assemblée plénière à l’Hôtel de Région de Toulouse, ont après examen et débat, approuvé l’Avis sur le projet de budget primitif 2020 de la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée.
Date : 17/12/2019
Contribution avec débat sans vote
Le CESER Occitanie, réuni en Assemblée plénière, le 17 décembre 2019, a examiné une contribution, fruit d’une auto-saisine de l’institution, sur trois outils budgétaires émergents dans la pratique des collectivités et de l’Etat : les obligations vertes et sociales, le budget sensible au genre, le budget participatif, qui tentent d’apporter des réponses appropriées à des enjeux nouveaux. Cette contribution, portée par la commission Finances du CESER, s’est proposé d’explorer la pertinence et les limites de ces nouveaux outils.
Date : 12/11/2019
Avis adopté à l’unanimité.
Le CESER Occitanie/Pyrénées-Méditerranée, réuni le 12 novembre 2019, a adopté l’avis « Les effets du changement climatique sur le littoral d’Occitanie» présenté par la rapporteure, Emilie VARRAUD (3eme collège)
Date : 12/11/2019
Avis adopté (146 votants, 126 Pour, 20 Abstentions).
Le CESER Occitanie/Pyrénées-Méditerranée, réuni le 12 novembre 2019, a adopté l’avis « Avis du CESER sur les Orientations Budgétaires 2020 de la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » présenté par la rapporteure, Karen SERRES (1er collège)
Date : 20/06/2019
Avis adopté (150 votants, 146 Pour, 4 Contre).
Le CESER Occitanie/Pyrénées-Méditerranée, réuni le 20 juin 2019, a adopté l’avis « Les territoires d’industrie en Occitanie » présenté par le rapporteur, Monsieur Eric LALANDE
Date : 25/02/2019
Avis adopté à l’unanimité (157 votants : 157 Pour )
Le CESER Occitanie/Pyrénées-Méditerranée, réuni le 18 février 2019, a adopté l’avis sur « LES ENJEUX DU VIEILLISSEMENT EN OCCITANIE » présenté par le rapporteur :
Monsieur Francis DECOUCUT.
Date : 18/02/2019
Avis adopté (157 votants, 152 Pour, 5 Abstentions).
Le CESER Occitanie/Pyrénées-Méditerranée, réuni le 18 février 2019, a adopté la 2ème contribution au SRADDET Occitanie 2040 « Bien vivre ensemble en Occitanie en 2040 » et présenté par le rapporteur, Monsieur Michel BAYLAC
Date : 18/02/2019
Avis adopté à l’unanimité (156 votants : 156 Pour )
Le CESER Occitanie/Pyrénées-Méditerranée, réuni le 18 février 2019, a adopté l’avis sur « LA DERMO-COSMÉTIQUE, UNE FILIÈRE D’EXCELLENCE POUR L’OCCITANIE : DE L’ÉCOSYSTÈME À LA FILIÈRE » et présenté conjointement par les rapporteures :
Madame Roser GINJAUME GRATACOS
Madame Catherine GONZALEZ .
Date : 19/12/2018
Avis adopté (158 votants : 153 Pour / 5 Abstentions)
Le CESER Occitanie/Pyrénées-Méditerranée, réuni le 18 décembre 2018, a adopté l’avis sur « Le projet de Budget Primitif 2019 de la Région Occitanie / Pyrénées‐Méditerranée » et présenté par le rapporteur Mr Jean FUENTES
Date : 19/12/2018
Avis adopté (158 votants, 153 Pour, 5 Abstentions).
Le CESER Occitanie/Pyrénées-Méditerranée, réuni le 18 décembre 2018, a adopté la contribution au SRADDET Occitanie 2040 « Bien vivre ensemble en Occitanie en 2040 – le défi de l’attractivité » et présenté par la rapporteure, Christine SANCHEZ
Date : 19/12/2018
Avis adopté (158 votants, 125 Pour, 31 Contre, 2 Abstentions).
Le CESER Occitanie/Pyrénées-Méditerranée, réuni le 18 décembre 2018, a adopté l’avis sur « Le Plan Montagnes d’Occitanie - Terres de vie 2018-2025 » et présenté par la rapporteure, Florence PRATLONG
Date : 20/11/2018
Avis adopté (151 votants : 150 Pour / 1 Contre)
Le CESER Occitanie/Pyrénées-Méditerranée, réuni le 13 novembre 2018, a adopté l’avis sur « L’apprentissage en Occitanie : une voie d’excellence au service du développement de l’individu et des territoires » et présenté par le rapporteur Mr Pierre VERA.
Date : 16/11/2018
Avis adopté (153 votants : 148 Pour / 5 Abstentions)
Le CESER Occitanie/Pyrénées-Méditerranée, réuni le 13 novembre 2018, a adopté l’avis sur « Les orientations budgétaires de la Région Occitanie / Pyrénées‐Méditerranée » et présenté par le rapporteur Mr Luc TOUCHET.
Date : 25/10/2018
Avis adopté à l’unanimité
Le CESER Occitanie/Pyrénées-Méditerranée, réuni le 11 octobre 2018, a adopté l’avis sur « Quelles perspectives pour les filières pêche et aquaculture en Occitanie / Pyrénées‐Méditerranée ? » élaboré dans le cadre d’une autosaisine et présenté par le rapporteur Mr Bernard PEREZ.
Date : 19/10/2018
Avis adopté (votants : 161 / Pour : 156 / Abstention : 5)
Le CESER Occitanie/Pyrénées-Méditerranée, réuni le 11 octobre 2018, a adopté l’avis sur « L’universitarisation des formations paramédicales en Occitanie : Les infirmiers en pratique avancée » élaboré dans le cadre d’une autosaisine et présenté par la rapporteure Mme Catherine MIFFRE.
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